DANS LA LIMITE MAXIMALE AUTORISÉE PAR LA LÉGISLATION EN VIGUEUR :
LE FOURNISSEUR NE POURRA ÊTRE TENU POUR RESPONSABLE DU RÉSULTAT DE L'UTILISATION DE CE LOGICIEL OU DE CE DOCUMENT.
LE FOURNISSEUR NE PEUT PAS ÊTRE TENU RESPONSABLE DE TOUT DOMMAGE CONSÉCUTIF, INDIRECT OU FORTUIT (Y COMPRIS, SANS S'Y LIMITER, LES DOMMAGES LIÉS À UNE PERTE DE PROFITS, UNE INTERRUPTION DE SERVICE OU UNE PERTE D'INFORMATIONS COMMERCIALES OU TOUT AUTRE DOMMAGE SIMILAIRE) CAUSÉ PAR LE DYSFONCTIONNEMENT DU PRÉSENT LOGICIEL OU LA PERTE DE DOCUMENTS OU DONNÉES, NI DE TOUT AUTRE DOMMAGE DÉCOULANT DE L'UTILISATION DU PRÉSENT LOGICIEL, SI LE FOURNISSEUR A ÉTÉ INFORMÉ DE LA POSSIBILITÉ DE TELS DOMMAGES.